Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHASSERAT
QC DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4517585
Date de dépôt :
22/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2029
CHASSERAT de QC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CHASSERAT

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par QC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHASSERAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est QC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 4 RUE DES FRERES MONTGOLFIER - 49240 - AVRILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QC DEVELOPPEMENT, Monsieur EMMANUEL MICHON domicilié(e) 4 RUE DES FRERES MONTGOLFIER - 49240 - AVRILLE - France.

La marque CHASSERAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSERAT arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.

QC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TWINCRUISER , VIGI TECHNICS


QC DEVELOPPEMENT - 4 RUE DES FRERES MONTGOLFIER - 49240 - AVRILLE - France


QC DEVELOPPEMENT, Monsieur EMMANUEL MICHON - 4 RUE DES FRERES MONTGOLFIER - 49240 - AVRILLE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Appareils et instruments scientifiques ;

Dératisation.